La Société Lome Shopping Sarl (ci-après désignées « LOME SHOPPING ») est une société à Responsabilité Limitée, au capital de 1.000.000 FCFA, dont le siège social est sis à 40 Rue Bè Klikamé, Tokoin Abové, 08 BP 80628 Lomé-TOGO, immatriculée au RCCM : TG-LOM 2019 B 1966, Identification Fiscale n° 1001509654.
LOME SHOPPING est une société spécialisée dans la vente en ligne, le développement, la commercialisation et la fourniture de services internet (commerce électronique couvrant les marchandise de toute nature), de service logistiques et numériques via sa plate-forme de vente en ligne www.lomeshopping.com
Le présent document précise les conditions générales de la marketplace (les «CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE») auxquelles le VENDEUR doit adhérer par signature électronique en cochant la case « J’accepte les Conditions Générales d’utilisation » afin d’accéder aux services de LOME SHOPPING.
Ce contrat remplace expressément les accords antérieurs ou arrangements avec le VENDEUR.
ARTICLE I: DROITS ET OBLIGATIONS DES DIFFÉRENTES PARTIES
a. COMMUNICATION
LOME SHOPPING communique avec le VENDEUR en utilisant les informations fournies par ce dernier lors de son inscription sur la plateforme développée pour le VENDEUR appelée COMPTE VENDEUR accessible à l‘adresse https://lomeshopping.com/mon-compte. (le « COMPTE VENDEUR »). Le VENDEUR est responsable de la mise à jour de ses informations sur le COMPTE VENDEUR dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant tout changement dans sa situation.
Le VENDEUR communiquera avec LOME SHOPPING en utilisant des e-mails, téléphone ou messagerie mobile, dans le cas où le VENDEUR est suivi par un Gestionnaire de Compte.
Le VENDEUR accepte de partager avec diligence toutes les informations nécessaires concernant son entreprise et ses opérations afin d'aider LOME SHOPPING à résoudre ses problèmes d'exploitation sur le COMPTE VENDEUR.
b. EXÉCUTION DU CONTRAT
Le VENDEUR reconnaît que la relation entre les Clients finaux qui achètent sur le site (les « CLIENTS ») et LOME SHOPPING est régie par la politique de confidentialité et les conditions générales, toutes deux disponibles sur le site LOME SHOPPING. LOME SHOPPING partage des informations ou des données relatives aux CLIENTS seulement en cas de besoin. Cela sous-entend que le VENDEUR est tenu à la confidentialité de ces informations et qu’il lui est aussi interdit de les utiliser pour tout autre but que celui prévu pour le fonctionnement du COMPTE VENDEUR.
LOME SHOPPING donne accès au COMPTE VENDEUR et propose une formation au VENDEUR pour lui permettre de référencer ses produits en ligne sur le site LOME SHOPPING, mettre à jour ses prix et ses stocks, traiter les commandes des clients et suivre les livraisons et les paiements.
LOME SHOPPING présentera sur le site LOME SHOPPING des produits proposés par le VENDEUR et approuvés par LOME SHOPPING.
Le VENDEUR garantit à LOME SHOPPING les droits d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de créer d'autres contenus et de distribuer le contenu que le VENDEUR fournit.
LOME SHOPPING est autorisée à accepter les ventes pour le compte du VENDEUR et veillera à ce que les données des commandes soient transmises au VENDEUR via COMPTE VENDEUR le même jour ouvrable.
Le VENDEUR autorise LOME SHOPPING à collecter pour son compte les paiements des commandes faites sur le site LOME SHOPPING, avant rétribution au VENDEUR (cf. article II).
Le VENDEUR est responsable de l’emballage de ses articles, sauf s’il décide de souscrire au service LOME SHOPPING Express (stockage au magasin LOME SHOPPING). LOME SHOPPING vend des emballages adaptés à la vente sur le site LOME SHOPPING.
Le VENDEUR certifie que la description des produits figurant sur le site LOME SHOPPING est vraie, respecte toute les lois applicables à la promotion d'un produit auprès du client final, et respecte les lignes directrices de création de produits communiquées, par LOME SHOPPING, disponibles dans son compte COMPTE VENDEUR. Chaque article vendu doit être identique à l'image fournie et à sa description sur le site LOME SHOPPING.
Le VENDEUR est responsable de la fixation des prix des produits annoncés sur le site LOME SHOPPING. Le prix, toutes taxes comprises, doit être conforme à la loi en vigueur sur la politique des prix pendant toute la durée de l'annonce. LOME SHOPPING a l’obligation de ne pas changer les prix des produits du VENDEUR sans son accord exprès. De façon exceptionnelle, LOME SHOPPING pourra choisir de subventionner temporairement un ou plusieurs articles afin, par exemple, d’encourager le développement d’une catégorie ; une subvention de LOME SHOPPING diminuera le prix payé par le client final mais le paiement fait au VENDEUR sera effectué sur la base du prix décidé par le VENDEUR initialement, c’est-à-dire avant subvention.
Le VENDEUR certifie que, pour tous ses produits énumérés sur COMPTE VENDEUR, le stock indiqué comme disponible est compatible avec son stock réel disponible dans ses propres locaux ou dans l’entrepôt de LOME SHOPPING.
Le VENDEUR doit dédier des ressources suffisantes à la gestion de son assortiment et de ses stocks sur le site LOME SHOPPING.
ARTICLE II : CONDITIONS GENERALES DE TRANSACTIONS ET DE PAIEMENT ENTRE LOME SHOPPING ET LE VENDEUR
a. CONDITIONS GENERALES DE PAIEMENT
(1) Paiement par LOME SHOPPING au VENDEUR : les paiements effectués par LOME SHOPPING au VENDEUR sont calculés sur la base de la somme du prix de vente TTC des articles livrés aux CLIENTS déduction faite des montants des produits retournés dans la même période et des commissions facturées par LOME SHOPPING conformément à l’article II b.
(2) Mode de paiement: les paiements sont effectués par virement bancaire, transfert Mobile Money, ou par chèque bancaire après accord entre LOME SHOPPING et le VENDEUR.
(3) Le décompte du paiement: les recettes perçues par LOME SHOPPING pour le compte du VENDEUR sont basées sur les commandes livrées avec succès aux CLIENTS, et donc payées par ces derniers.
Toutes les sommes dues ci-dessous au VENDEUR peuvent être retenues par LOME SHOPPING en compensation des sommes dues par le VENDEUR à LOME SHOPPING, ou contre toute réclamation de tiers à l’égard de LOME SHOPPING découlant de la performance du VENDEUR, avec pour preuve tout document. LOME SHOPPING peut retenir des paiements à effectuer au VENDEUR les sommes qui doivent légalement être retenues sur ses paiements et remises à la juridiction compétente.
(4) Documents requis pour le paiement: chaque paiement dépend des documents suivants :
(i) La signature électronique effective des CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE par le VENDEUR en cochant la case « J’accepte les Conditions Générales de la Marketplace » ;
(ii) Les coordonnées de paiement à jour ;
(5) Calendrier de paiement ou remboursement: les paiements se feront entre jour J+3 et J+7 après réception et paiement sans du CLIENT. Les paiements se feront par le mode de paiement choisi par le VENDEUR dans COMPTE VENDEUR, avec une fréquence convenue à l’avance entre LOME SHOPPING et Le VENDEUR.
(6) Les règles relatives aux paiements: le paiement de chaque transaction est propre au VENDEUR. Il ne peut pas être cédé ou transféré sans l'accord de LOME SHOPPING.
(7) Remboursement: dans le cas où le VENDEUR souhaite être mis en avant par LOME SHOPPING sur le site LOME SHOPPING, LOME SHOPPING peut proposer au VENDEUR une opération marketing que LOME SHOPPING facture au VENDEUR. Le VENDEUR est tenu de payer l’intégralité du montant de l’opération et ne peut pas demander le remboursement partiel ou total après l'exécution des différents services opérationnels et marketing à valeur ajoutée que LOME SHOPPING peut fournir, sous prétexte que les objectifs de ventes n’ont pas été atteints.
(8) Prix: les prix sont indiqués en XOF FCFA, toute taxe comprise (TTC).
(9) Facture : en plus du détail des ventes fourni dans le COMPTE VENDEUR, LOME SHOPPING met à disposition du VENDEUR une facture normalisée formalisant la facturation des commissions et divers frais, conformément à la règlementation fiscale en vigueur.
(10) Réclamation sur le paiement : il est de la responsabilité du VENDEUR de signaler à LOME SHOPPING lorsqu’une période de paiement est achevée et indiquée comme payée par LOME SHOPPING alors que le VENDEUR n’a pas effectivement reçu son paiement. En cas d’erreur sur les informations de paiement, il sera procédé à une investigation pour identifier la source mais LOME SHOPPING ne pourra être tenu responsable des potentiels paiements à d’autres personnes au-delà d’une période d’un mois entre l’indication du paiement et la date du signalement.
(11) Délai de réclamation sur les points des paiements : dans le cas exceptionnel d’une omission d’une vente dans le COMPTE VENDEUR, le VENDEUR a la possibilité de porter une réclamation sur un point des paiements lorsqu’il estime que le COMPTE VENDEUR omet la vente d’un ou plusieurs articles dans un délai de 90 jours maximum. Aucune réclamation ne pourra être faite passée ce délai de 90 jours francs.
b. COMMISSIONS ET FRAIS COLLECTES PAR LOME SHOPPING:
LOME SHOPPING facture au VENDEUR divers frais et commissions en rémunération de la mise à disposition des outils de LOME SHOPPING et de la mise en avant des articles du VENDEUR sur le SITE LOME SHOPPING.
(1) Calcul des commissions : Les commissions sont calculées en pourcentage du prix de vente toutes taxes comprises et sont facturées toutes taxes comprises. LOME SHOPPING collecte la TVA sur le montant des commissions qu'elle retient conformément à la réglementation applicable.
(2) Les frais : Les tarifs des différents frais fixes par paquet et des options payantes sont ceux en vigueur le jour de la passation de commande par le client. Les frais sont facturés avec la TVA.
(3) Les commissions perçues par LOME SHOPPING: Le taux commission perçues sur les ventes des produits du VENDEUR est convenue à l’avance entre LOME SHOPPING et Le VENDEUR.
LOME SHOPPING conserve pour elle-même la possibilité de modifier ses tarifs, avec notification préalable par e-mail un (1) mois avant mise en pratique des modifications. A défaut de la manifestation de la volonté de désaccord du VENDEUR à l’échéance de cette période cela équivaut acceptation implicite de sa part.
(4) Les pénalités : LOME SHOPPING appliquera des frais de pénalités au VENDEUR en cas de rupture de stock, retard de livraison conformément à la rubrique commission dans le COMPTE VENDEUR. Des pénalités sont appliquées pour les cas suivants : contrefaçon, mauvaise qualité, produits non conformes détectés lors des livraisons à LOME SHOPPING ou des retours clients
c. FACTURATION DES CLIENTS
Il appartient au VENDEUR de fournir des factures normalisées conformes à la réglementation fiscale en vigueur pour chaque vente de produits aux CLIENTS via le SITE LOME SHOPPING. LOME SHOPPING s’exonère de toute responsabilité en cas de manquement du VENDEUR aux règles fiscales en vigueur.
ARTICLE III : LOGISTIQUE
a. DIFFÉRENTS TYPES DE GESTION DES COMMANDES:
LOME SHOPPING Entrepôt: c’est un service payant. Il s’agit ici pour le VENDEUR de mettre ses produits en consignation chez LOME SHOPPING tout en restant propriétaire des produits pendant toute la durée du dépôt. Les articles ne peuvent être stockés pendant plus de six (6) mois sans être vendus. Les produits périssables seront retournés au VENDEUR deux (2) mois avant la date limite de consommation Les produits ouverts ou endommagés ne seront pas acceptés par LOME SHOPPING. LOME SHOPPING est responsable de tout dommage causé au produit du VENDEUR qui se trouverait dans son entrepôt.
LOME SHOPPING Express: le VENDEUR conserve la responsabilité de la gestion de son stock et fournit à LOME SHOPPING le produit prêt à être livré au client. LOME SHOPPING ou l'un de ses sous-traitants est en charge de la livraison du produit au client final. Un service payant par le client.
Transfert de la responsabilité et la propriété du bien: le VENDEUR doit livrer à LOME SHOPPING les produits emballés. Le transfert de la responsabilité du produit se fait lorsque LOME SHOPPING remet au VENDEUR son bon de réception. Cependant, LE VENDEUR reste propriétaire des marchandises jusqu'à ce qu'elles soient effectivement vendues au client final.
LE VENDEUR prendra les précautions nécessaires pour protéger les marchandises durant leur transport.
b. PRINCIPES GÉNÉRAUX CONCERNANT LE PROCESSUS DE RETOUR DES PRODUITS
(1) LOME SHOPPING accepte les produits retournés par ses clients, si le motif de retour respecte la politique de retour mentionnée sur le site et sur COMPTE VENDEUR (10 jours après livraison au client final).
(2) L'acceptation par LE VENDEUR des conditions de retour de LOME SHOPPING :
Le VENDEUR reconnait que LOME SHOPPING est amené à lui retourner régulièrement des articles en bon état (commandes annulées, articles retournés par le CLIENT…) sans aucune indemnité.
Le VENDEUR accepte expressément les conditions de retour déterminées par LOME SHOPPING et telles que mentionnées sur le site internet de LOME SHOPPING et sur COMPTE VENDEUR. Il ne peut pas refuser un retour d’article dès lors que l’article et son emballage sont en bonne condition. En outre, le VENDEUR renonce à sa propre politique de retour pour toutes les commandes faites sur LOME SHOPPING.
Dans le cas où LOME SHOPPING retourne un article au VENDEUR (commandes annulées, articles retournés par le CLIENT…) et où le VENDEUR ne vient pas le chercher au Magasin ou ne l’accepte pas, le VENDEUR accepte purement et simplement de renoncer à la vente de l’article et ne sera pas rétribué par LOME SHOPPING dès le dépassement d’un délai d’une semaine calendaire. Passé ce délai, le VENDEUR reconnait à LOME SHOPPING le droit de disposer de l’article et d’en faire l’usage qui lui semble approprié. Durant ledit délai, LOME SHOPPING s'engage à contacter le VENDEUR pour lui rappeler ses obligations.
ARTICLE IV : DUREE ET RESILIATION
Les présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE sont conclues pour une durée indéterminée. Elles peuvent être résiliées à tout moment par l’une ou l’autre des Parties sans indemnités, ni dommages-intérêts.
ARTICLE V : CONFIDENTIALITE
Le VENDEUR et LOME SHOPPING sont tenus de traiter de manière confidentielle le contenu de ce contrat, ainsi que toutes les autres informations et données qu'ils acquièrent dans le cadre du présent contrat, et de ne pas l'utiliser à des fins autre que celles du champ d'application de ce contrat ou de le transmettre à la tierce partie. Cette obligation est en vigueur pendant un (1) an après la résiliation du contrat. Les deux Parties sont tenues de respecter les règles de confidentialité et de gérer en conséquence toutes les données relatives aux clients, fournisseurs et partenaires d'affaires.
Chaque Partie s’engage à traiter de façon confidentielle l'information donnée par l'autre partie en raison de l'exécution des termes de ce contrat.
Chaque Partie ne s’engage à utiliser l'information obtenue que pour la réalisation des termes de ce contrat.
Toutefois, l'obligation de confidentialité ne couvre pas les informations qui, au moment de leur transmission, semblaient évidemment publique ou connue du public.
ARTICLE VI : INTEGRALITE
Il est expressément précisé que les obligations stipulées aux présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE constituent l’intégralité de la volonté des Parties.
Les présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE annulent et remplacent de plein droit à compter de sa signature électronique par le VENDEUR toute convention écrite ou non ayant pu lier le VENDEUR et LOME SHOPPING auparavant.
ARTICLE VII: TOLERANCE
Le fait par l’une des Parties de ne pas exiger à un moment quelconque l’exécution stricte par l’autre Partie d’une disposition ou condition quelconque des présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE ne sera en aucun cas réputé constituer une renonciation, quelle qu’en soit, l’exécution de ce droit.
ARTICLE VIII: NULLITE
Si l’une quelconque des stipulations des présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE était déclarée nulle à la suite d’une décision de justice ou devait être modifiée par suite d’une décision d’une autorité nationale, les Parties s’efforceront de bonne foi d’en adapter les conditions d’exécution, étant entendu que cette nullité n’affectera pas les autres dispositions des CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE.
ARTICLE IX : COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
(1) Droit applicable: Le présent accord est régi et interprété conformément à la loi du Togo.
(2) Juridiction compétente: Sous réserve des dispositions en dessous, tout litige, controverse ou réclamation découlant de ou liée au présent contrat, ou de la violation, la résiliation ou la nullité de celui-ci doit être réglé par arbitrage conformément à la juridiction de la République d'arbitrage du Togo Tous les litiges découlant des présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE seront soumis préalablement à la procédure de conciliation ou de médiation conformément au Règlement de la Cour d'arbitrage du Togo (CATO) de conciliation.
En cas de non - conciliation, les litiges seront tranchés définitivement suivant le Règlement d'arbitrage de la Cour d'arbitrage du Togo (CATO) par un ou trois arbitres nommés conformément à ce règlement.
Toutes les sentences rendues lient les parties qui s'engagent à les exécuter de bonne foi ; elles sont supposées avoir renoncé au recours en annulation devant les juridictions étatiques et à tout recours auquel elles sont en droit de renoncer dans le pays où l'arbitrage a son siège.
(3) Permanence des obligations contractuelles: Les Parties au présent Accord continueront à respecter leurs obligations contractuelles respectives, jusqu'à ce que la résolution de tout conflit ou différend, conformément aux dispositions du présent Accord.
ARTICLE X: ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution des présentes CONDITIONS GENERALES DE LA MARKETPLACE et de ses suites, le VENDEUR élit domicile à l’adresse indiquée sur le COMPTE VENDEUR et LOME SHOPPING élit domicile à son siège social indiqué ci-dessus.